Conditions générales de vente de TJT Etho   

 1. Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités de vente des produits fabriqués par l'association TJT Etho, spécialisée dans la production de matériel pour l'équitation éthologique artisanal.   

 2. Commandes 

 2.1. Les commandes peuvent être passées en ligne via notre site web ou par d'autres moyens de communication, tels que par téléphone ou par e-mail. 

 2.2. Toutes les commandes sont soumises à disponibilité. En cas d'indisponibilité d'un produit, nous vous en informerons dans les plus brefs délais et vous proposerons une solution alternative ou le remboursement du montant correspondant.   

3. Prix et Paiement 

 3.1. Les prix de nos produits sont indiqués en euros et sont sujets à changement sans préavis. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés et seront calculés au moment de la commande. 

 3.2. Le paiement peut être effectué par carte de crédit, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par TJT Etho. Les paiements doivent être effectués afin de valider la commande.   

 4. Livraison   

 4.1. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des conditions de livraison.   

 5. Réclamations et Retours 

 5.1. En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, veuillez nous contacter dans les 14 jours suivant la réception pour organiser le retour ou le remplacement du produit.   

 6. Responsabilité 

 6.1. TJT Etho décline toute responsabilité en cas d'accidents ou de dommages causés par l'utilisation de ses produits. L'utilisation des produits est sous la responsabilité de l'acheteur.    

 7. Protection des données personnelles 

7.1. TJT Etho s'engage à protéger la vie privée de ses clients et à respecter toutes les réglementations en matière de protection des données personnelles. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus d'informations.   

 8. Droit applicable et juridiction compétente 

 8.1. Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit applicable en France. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Rodez(12000).   

 9. Commandes de Matériel sur Mesure 

 9.1. Les commandes de matériel sur mesure sont soumises à des conditions particulières. Une fois que vous avez passé une commande pour un produit sur mesure, celle-ci est considérée comme ferme et définitive, et aucun remboursement ni annulation ne sera accepté, sauf en cas de défaut du produit ou de non-conformité avec les spécifications convenues. 

 9.2. Avant de passer une commande de matériel sur mesure, vous devez fournir des spécifications claires et détaillées pour le produit que vous souhaitez fabriquer. TJT Etho s'engage à fabriquer le produit conformément à ces spécifications. 

 9.3. TJT Etho se réserve le droit de refuser toute commande de matériel sur mesure s'il estime que les spécifications fournies ne peuvent pas être réalisées ou ne sont pas conformes à ses normes de qualité. 

 9.4. En cas de défaut du produit ou de non-conformité avec les spécifications convenues, veuillez nous contacter dans les 14 jours suivant la réception pour organiser un remplacement ou un remboursement, conformément aux lois applicables.